Règlement Intérieur de l'AMAP

Réglement Intérieur de

l’AMAP des Croqueurs de Bio

Adopté le 28/09/2009

L’AMAP des Croqueurs de Bio est une association loi 1901 qui fonctionne sur le mode du partage des tâches et du bénévolat. A ce titre elle ne fait pas de bénéfice.

L’AMAP regroupe des mangeurs autour d’un ou plusieurs producteurs en agriculture biologique ou en reconversion. Elle organise la vente directe de produits payés d’avance et elle est basée sur la solidarité des mangeurs avec le(s) producteur(s) face aux aléas climatiques et agricoles de la production. Il s’agit d’un engagement réciproque entre le producteur et l’adhérent, matérialisé par un contrat écrit, souscrit pour une saison entière.

L’enjeu de cette organisation est d’accompagner le producteur vers l’autonomie la plus complète tout en faisant bénéficier les adhérents de produits frais, de saison, cueillis à maturité et cultivés selon des méthodes respectueuses de notre santé et de l’environnement. Il s’agit ainsi de favoriser une agriculture de proximité, durable, socialement équitable et écologiquement saine.

Le lieu de distribution n'est pas ecnore fixé.

Les producteurs sont :

  • Benjamin FRIOU (Bourgneuf-en-Retz) : producteur de légumes

  • GAEC de La Ferme du Limeur Chapelle-sur-Erdre : producteur de volailles et oeufs.

  • Olivier GRAILLON : producteur de pain
  • EARL de Piaud - Yves-Claude et Nelly HAURAIX : producteurs de viande bovine (Race salers)

LES ENGAGEMENTS

  • Du producteur

Fournir un panier hebdomadaire ou par quinzaine ou trimestriel (suivant le contrat souscrit) à chaque adhérent pendant toute la saison (lieu à préciser), le vendredi de 18h00 à 19h30.

Fournir des produits de bonne qualité gustative, sanitaire et environnementale, cultivés sans engrais chimiques de synthèse ni pesticides.

Expliquer ses choix ainsi que le mode de culture pour lequel il a opté.

  • De l’adhérent

Payer sa cotisation annuelle au trésorier de l’AMAP avant souscription de tout contrat, une cotisation offre la possibilité passé un nombre de contrat illimité.

S’engager pour une durée minimale de 6 mois.

Régler ses paniers par avance, directement au producteur via le référent.

Venir chercher son panier chaque semaine (ou par quinzaine suivant le contrat) pendant toute la saison, en respectant les horaires de distribution. A défaut, organiser son remplacement pour le retrait de son panier.

Participer à tour de rôle aux distributions hebdomadaires.

Accepter les variations dues aux aléas climatiques et agricoles.

Faire connaître le fonctionnement d’une AMAP.

LA COTISATION ANNUELLE

Elle est acquittée par tous les adhérents. Elle couvre les frais de fonctionnement et de diffusion. Son montant est fixé à chaque début de saison en fonction du résultat comptable de l’année précédente.

LE CONTRAT ADHERENT / PRODUCTEUR

Il fixe :

  • les conditions du partenariat entre le producteur et les adhérents

  • la durée de la saison

  • le contenu et le prix des produits composant le panier (ou la livraison)

  • les conditions de paiement

  • les modalités de distribution

Il est mis à jour tous les ans lors de l’assemblée générale. La résiliation ou la modification d’un contrat n’est pas possible. En cours de contrat, il faut systématiquement trouver un remplaçant pour la fin du contrat. Pour pouvoir signer un contrat, il faut être membre de l’association. Un seul contrat par famille par type de produit est contracté avec le producteur.

En cas d’absence le jour de la distribution, le sort du panier restant est décidé en accord avec le producteur. Il ne sera en aucun cas remboursé. L’adhérent peut toutefois demander à quelqu’un de venir le retirer.

LES ADHERENTS

Le nombre d’adhérents est arrêté par le conseil d'administration en début de saison en accord avec le (ou les) producteur(s). Il correspond au nombre de paniers (ou produits) que chaque producteur pourra fournir au cours de la saison. A tour de rôle, les adhérents aident à la distribution (inscription sur un planning). Le nombre de permanence est fixé à deux par saison. Ils participent activement à la vie de l’AMAP et savent se rendre disponibles en cas de besoin pour une aide ponctuelle sur les lieux d’exploitations.

LES RESPONSABLES

Ils sont désignés par le bureau parmi les adhérents volontaires.

Le Président : Il veille au respect du règlement intérieur et au bon fonctionnement de l’AMAP. Il préside et anime les réunions du bureau.

Le Trésorier : Il est chargé de la comptabilité et de la trésorerie de l’association. Il collecte les chèques de cotisation.

Le Secrétaire : Il est chargé de l’envoi des convocations du bureau et de l’assemblée générale. Il établit les procès verbaux et compte rendus des réunions.

Les Coordinateurs : Ils sont en relation avec les producteurs. Ils sont au nombre de deux minimum par contrat. Ils se chargent d’enregistrer les contrats et les paiements destinés au producteur. Ils se chargent de remettre les paiements au producteur suivant les modalités prévues au contrat.

L’ENTREE DE NOUVEAUX PRODUCTEURS

Toute entrée de nouveaux producteurs (viandes, œufs, fromages, fruits, …), souhaitant profiter de la structure de l’AMAP pour distribuer ses produits, est soumise à la décision du conseil d'administration.

CONTACTS

Il est demandé à tout adhérent souhaitant s’exprimer, réclamer, faire des propositions de bien vouloir contacter les personnes ci-dessous citées :

Matthieu MENGUY (président)

12, rue Augène Bégarie

44000 Nantes

06-72-22-54-99

amap.croqueursdebio@gmail.com

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